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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT
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LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE
CHAIS DE LA TRANSAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3735616
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020
LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE de CHAIS DE LA TRANSAT

Présentation de la marque LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE

Déposée le 5 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE est expirée depuis le 5 mai 2020.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT, société par actions simplifiée - 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bies).